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Conseil municipal | Ordre du jour de la séance du 29 mars

27 mars 2024
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Le conseil municipal se tiendra vendredi 29 mars, à 19h, à l’hôtel de ville. La séance est ouverte au public, et sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville.

L’ordre du jour :

AFFAIRES GÉNÉRALES DE GESTION

– Adoption du précédent compte rendu

– Compte de gestion 2023 du Trésor Public

– Compte administratif – compte financier 2023 de la Commune

– Affectation de résultats

– Restes à réaliser

– Taux fiscaux 2024

– Budget primitif 2024 de la commune

– Subventions 2024

– Budget primitif Space 2024 – compte financier 2023

– Budget primitif 2024 Paléospace

– Réduction du nombre des adjoints

– Participation CCAS 2024

– Mise à jour – ouvertures de postes

– Indemnités des élus

– Epic Space – désignation du Directeur

– Tarifs marketing territorial

– Application d’une redevance pour le dépôt illégal de déchets

– Tarifs centre aéré 2024

– Avenant convention Commune/Association Entraide

– Réhabilitation et renaturation de la place centrale du quartier Mer et Marais : demande de subvention – Etat-DETR/DSIL

– Création d’un parc naturel et sportif : demande de subvention – Etat-DETS/DSIL

– Convention Commune / Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie – mutualisation technologie de l’information

– Transfert du droit au bail – Free vers On Tower France

– Bornes électriques

– Promesse d’achat – bail emphytéotique – Pole de Santé – rue du Stade

– Admissions en non-valeur

– Abonnements stationnement

– Convention Commune/Lion’s Club

– Ravalements de façades

– VIE COMMUNALE

– QUESTIONS DIVERSES

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