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Conseil municipal | Ordre du jour de la séance du 29 mars

20 mars 2024
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Le conseil municipal se tiendra vendredi 29 mars, à 19h, à l’hôtel de ville. La séance est ouverte au public, et sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville.

L’ordre du jour :

AFFAIRES GÉNÉRALES DE GESTION
– Adoption du précédent compte rendu
– Compte de gestion 2023 du Trésor Public
– Compte administratif – compte financier 2023 de la Commune
– Affectation de résultats
– Restes à réaliser
– Taux fiscaux 2024
– Budget primitif 2024 de la commune
– Subventions 2024
– Budget primitif Space 2024 – compte financier 2023
– Budget primitif 2024 Paléospace
– Réduction du nombre des adjoints
– Participation CCAS 2024
– Mise à jour – ouvertures de postes
– Indemnités des élus
– Epic Space – désignation du Directeur
– Tarifs marketing territorial
– Application d’une redevance pour le dépôt illégal de déchets
– Tarifs centre aéré 2024
– Avenant convention Commune/Association Entraide
– Réhabilitation et renaturation de la place centrale du quartier Mer et Marais : demande de subvention – Etat-DETR/DSIL
– Création d’un parc naturel et sportif : demande de subvention – Etat-DETS/DSIL
– Convention Commune / Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie – mutualisation technologie de l’information
– Transfert du droit au bail – Free vers On Tower France
– Bornes électriques
– Promesse d’achat – bail emphytéotique – Pole de Santé – rue du Stade
– Admissions en non-valeur
– Abonnements stationnement
– Convention Commune/Lion’s Club
– Ravalements de façades

VIE COMMUNALE

QUESTIONS DIVERSES

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